Saurel et Revol font-ils perdre 10,5 M€ aux usagers de l’agglo de Montpellier ?

René Revol a mis sa chemise orange. Celle qu’il arbore souvent depuis qu’il est vice-président de l’Agglo de Montpellier. Orange, la couleur des bulletins de vote de la liste Saurel aux dernières municipales. Liste avec laquelle le Parti de gauche (PG) – dont René Revol, par ailleurs maire de Grabels, fait partie – a refusé de passer un accord au second tour des élections municipales à Montpellier. Pendant la campagne, c’était plutôt chemise rouge. Jeudi 30 octobre en conseil d’agglomération, présidé par Philippe Saurel (divers droite), tout ça semble bien loin. Car aujourd’hui, René Revol est vice-président et il présente le renouvellement de la Délégation de service public (DSP) de l’assainissement au secteur privé. Tout ça semble d’autant plus lointain que la liste Front de gauche – dont le PG fait partie – prônait le passage en régie publique de l’eau et… de l’assainissement. Mais ça, c’était pendant la campagne.

Engagement ferme pour un futur passage en régie ?
Parvenu au pouvoir, René Revol affirmait en conférence de presse le 15 octobre : « Il n’y a aucune collectivité en France qui a réalisé, en même temps, le retour en régie publique eau et assainissement. » Il l’a redit lors du conseil d’agglo du 30 octobre en chargeant l’équipe précédente dont le cahier des charges l’aurait contraint au renouvellement de la DSP assainissement (vers 2h de la vidéo). Mais alors y-a-t-il, aujourd’hui au moins, un engagement politique ferme de la nouvelle équipe pour un passage futur en régie publique de l’assainissement ? Réponse de Philippe Saurel : « C’est une décision politique qu’il appartiendra de discuter entre élus et de proposer au conseil d’agglomération lorsque ce sera l’heure. Aujourd’hui, c’est pas l’heure. »

Et quand Montpellier journal demande, à plusieurs reprises, à René Revol s’il n’avait pas un mandat donné par les électeurs lors des municipales de 2014, qui concernait l’eau et l’assainissement, le maire de Grabels esquive. Philippe Saurel vient alors à son secours : « Le Parti de gauche a une consigne. Vous savez ce que c’est ? C’est : ‘Pas de consigne’. » Rire de René Revol : « Il connaît bien ses classiques. » Philippe Saurel poursuit : « Demandez à Muriel Ressiguier [PG et tête de liste Front de gauche à Montpellier]. J’ai beaucoup travaillé avec le Parti de gauche pendant la préparation des élections municipales. »
Écouter l’extrait :

91 M€ pour la seule Veolia
Donc la DSP a été renouvelée pour sept ans en trois lots (1). Deux ont été attribués au sortant Veolia (station d’épuration Maera et gestion des réseaux qui y sont raccordés) et un autre à Alteau (autre réseau dit « Est-Ouest »). Montant total pour 7 ans : 122,5 M€ dont 91 M€ (14 M€ par an) pour la seule Veolia qui préserve ainsi plus de 50 % de son chiffre d’affaires montpelliérain malgré la perte prochaine de la gestion de l’eau potable (9 M€ par an) qui doit passer en régie publique au 1^er janvier 2016.

Quelques jours avant le 15 octobre, des rumeurs d’intervention de Philippe Saurel en faveur de Veolia ont circulé. Celui-ci a démenti en déclarant notamment en conférence de presse : « Il y a des présidents de commission et je n’interviens à aucun moment dans ce type de chose. […] Je laisse les vice-présidents faire leur travail. […] J’acte les décisions des commissions. » Une version quelque peu différente sera donnée deux semaines plus tard par René Revol en conseil d’agglomération : « Avec le président Saurel, on en a discuté régulièrement. Je lui rendais compte de la négociation et donc nous avons mené cette chose en toute indépendance » (vers 2h05 de la vidéo).

Difficile de prouver un quelconque favoritisme
Qu’en est-il vraiment ? Il est très difficile de prouver un quelconque favoritisme en faveur de Veolia. On peut, en revanche, noter un certain nombre d’éléments qui entretiennent le doute. Avec au premier rang, le rôle de Service public 2000 (SP 2000), la société retenue par l’Agglo comme Assistant maître d’ouvrage (AMO). SP 2000 était apparu notamment lors du choix de la précédente équipe, en juillet 2013, de prolonger la gestion privée de l’eau et de l’assainissement. Le rapport de SP 2000 avait même fini par être communiqué aux maires de l’agglo qui en avaient fait la demande (lire ici). Cette fois-ci, personne ne parle de SP 2000. Disparu. René Revol n’a pas mentionné l’AMO lors de ses interventions alors que pour une autre affaire similaire, la DSP de l’usine d’Amétyst, Cyril Meunier, le vice-président en charge du dossier, a remercié ses AMO (vers 2h45 de la vidéo).

Intrigué, Montpellier journal demande le 15 octobre : « SP 2000 ont-ils fait un rapport et des propositions et si oui, est-ce que ces propositions correspondent à celles que vous annoncez là [Veolia-Veolia-Alteau] ? Si non, pourquoi n’ont-ils pas travaillé dessus ? » Réponse de René Revol : « Nous avons travaillé avec l’AMO qui était mandatée et elle est arrivée à des conclusions qui sont celles qui ont motivé notre choix. » Problème, à en croire Renaud Calvat, maire de Jacou et membre de la commission Eau et assainissement de l’Agglo, le résultat du travail de SP 2000 n’a pas été communiqué à ladite commission. Étonnant. D’autant plus étonnant que René Revol ne manque pas une occasion de rappeler que c’est dans cette commission que les élus peuvent obtenir toutes les informations dont ils ont besoin.

Rapport demandé mais non communiqué
Mais ce n’est pas tout. Alex Larue, élu (UMP) de Montpellier, demande en conseil d’agglo : « Je crois savoir qu’il y’a une société qui s’appelle SP 2000 qui était censée faire un rapport et, sauf erreur de ma part, nous n’avons pas eu les conclusions de cette société. […] Est-ce qu’on était censés avoir accès à ce rapport, oui ou non ? Et si oui, j’aimerais bien l’avoir. » (vers 1h33′ de la vidéo) René Revol répondra à d’autres questions de l’élu UMP mais pas à celle-ci. Et le rapport n’a toujours pas été communiqué à Alex Larue. Le 5 novembre, Montpellier journal demande également à l’Agglo ce rapport devenu légalement communicable après le vote du 30 octobre. Aucune réponse. Dommage car même si payée par l’Agglo, la société est censée être plus indépendante et plus libre que les fonctionnaires de la collectivité directement sous l’autorité du président. Il est donc intéressant de connaître son avis et surtout ses arguments pour les confronter aux documents produits par les services de l’Agglo. Sans compter que ce travail a été réalisé avec de l’argent public ; c’est donc la propriété des citoyens.

On se tourne alors vers SP 2000 pour savoir au moins si leur rapport préconise bien de choisir les sociétés retenues par l’Agglo (Veolia et Alteau). Matthieu Gallaup, le consultant en charge du dossier, visiblement embarrassé, répond : « On en a parlé avant et on a décidé sur ce sujet-là, pour l’instant, de rester sur le fait qu’il n’y aurait pas de communication presse. » Montpellier journal se tourne ensuite vers Gauthier Rojenart, directeur de l’agence régionale Sud Est de SP 2000. Réponse : « Je ne ferai pas de commentaire là-dessus. » Puis un peu plus tard : « Nous avons fait un rapport qu’on a transmis à la collectivité. Après, le président a fait le choix qu’il souhaitait. Après, je n’ai pas plus de commentaires que ça à faire. » Un choix du président ? Cela semble contradictoire avec la déclaration de Philippe Saurel : « Je laisse les vice-présidents faire leur travail. » Terminons en notant que l’Agglomération de Montpellier, future métropole, donc une collectivité qui compte dans le paysage français, ne figure pas dans les références mises en avant par SP 2000 sur son site. Surprenant.

Différence de prix « loin d’être négligeable »
Le rapport de SP 2000 aurait été d’autant plus intéressant que les rapports d’analyse des offres rédigés par les services de l’Agglo et présentés par René Revol ne sont pas des documents faciles à lire. Renaud Calvat, pourtant habitué à cet exercice en tant qu’élu, l’a d’ailleurs déclaré en conseil d’agglo : «  Je regrette que nous n’ayons pas pu bénéficier d’outils d’aide à la décision, d’analyse et de notation permettant de pondérer les critères de choix entre le prix, la gestion des odeurs ou la sensibilité des candidats aux questions environnementales, par exemple. Cet outil, partagé et validé par tous, aurait pu mieux nous éclairer sur la qualité des offres proposées. La différence de prix entre les offres classées n°1, n°2 étant loin d’être négligeable, je ne suis pas en mesure de me positionner favorablement sur l’offre la plus chère sans cet outil d’analyse. » Et donc d’annoncer son intention de s’abstenir sur les deux lots attribués à Veolia (vers 1h46 de la vidéo).

Hervé Martin (communiste) dira, quelques minutes plus tard : « Tout ne me paraît pas très clair. » Et aussi : « Je partage les propos de Renaud Calvat. » (vers 1h58 de la vidéo). Jean-Marc Lussert, maire de Prades-le-Lez, commentera, quant à lui, la non pondération des critères de choix en ces termes : « Dans le genre ni vu ni connu je t’embrouille… Au niveau de la communication c’est complètement compliqué parce que, pour y comprendre quelque chose, il faut lire 1,5 kg de papier A4 imprimé recto-verso, il faut le comprendre et donc, là, moi j’ai du mal. Alors je vais faire confiance à ceux qui ont travaillé et je vais donc voter. » (vers 2h09 de la vidéo)

Veolia 24 % plus chère que Saur
Alex Larue ne s’est, lui, visiblement pas contenté de faire confiance. Dans une intervention de plus de huit minutes, il a posé des questions, demandé des précisions, pointé des manques. La question du prix est évidemment importante. En effet, sur le lot des réseaux connectés à Maera, la différence est d’environ 1 M€ / an. Veolia était 24 % plus chère que Saur mais c’est la première qui a été retenue. Le Canard enchaîné, dans son édition parue la veille du conseil d’agglo, l’a d’ailleurs souligné (2). Problème, la réponse de René Revol sur ce point est, au mieux, maladroite. En effet, le vice-président, plutôt que d’insister sur le niveau bas du prix, choisit de souligner, pour l’offre de Saur, « une chute des prix importante de plus de 20 % ». Donc d’insister sur la variation du prix et non sur la valeur de ce prix (vers 1h20 de la vidéo).

Une brèche dans laquelle Alex Larue s’est engouffré car René Revol a omis de préciser la variation de l’offre de Veolia. Et l’information était de taille puisque celle-ci a chuté de 34 % entre la première et la dernière proposition alors celle de Saur n’a baissé « que » de 21 %. Et sur les deux autres lots, la baisse de l’offre de Veolia a été de 29 % et 23 %. Donc en pourcentage, la baisse de Saur n’avait rien d’extraordinaire par rapport à celles de Veolia comme on peut le voir dans les tableaux ci-dessous reconstitués d’après les rapports sur les motifs des choix des candidats établis par l’Agglo et dont Montpellier journal s’est procuré une copie pour chacun des lots. Précisons également que les écarts de prix entre les différents candidats ne sont ni exprimés en pourcentage dans les rapports de l’Agglo ni convertis en totaux (l’écart de 1 M€ entre les deux offres a été calculé par Alex Larue – et vérifié par Montpellier journal – mais n’apparaît pas dans le document). Cela aurait pourtant permis aux élus de se faire une idée plus précise des écarts entre les deux offres. Pour le lot 3 où l’argument du prix a été mis en avant, un tableau de synthèse des recettes a, en revanche, bien était fourni.

« Offre pas financièrement sincère »
Reste que René Revol affirme que cette baisse de 20 % de Saur l’a conduit, lui et les services, à étudier le compte d’exploitation de Saur « pour voir si on n’a pas affaire à une opération de dumping ». Et le vice-président d’affirmer qu’il y a un « défaut au niveau du personnel mobilisé » par Saur et des « recettes exceptionnelles gonflées ». Bref : « Je me suis aperçu que cette offre – et les services [de l'agglo] s’en sont aperçu – n’était pas financièrement sincère. » Mais l’élu n’a pas dit si la baisse de 34 % de Veolia l’avait conduit également à étudier son compte d’exploitation.

Problème, la démonstration des rapports sur ces points est tout sauf limpide. D’autant que, comme le souligne Alex Larue, le salaire moyen annuel d’une personne chez Veolia calculé à partir de la masse salariale et le nombre de personnes prévues est de 68 000 € (soit 5 667 € / mois, charges comprises soit un salaire net moyen d’environ 3 000 €) quand il n’est que de 46 000 € chez Saur. Et là, deux thèses s’affrontent. Celle de René Revol affirmant carrément qu’il n’était pas possible pour Saur de payer correctement ses salariés. Autre possibilité : que Veolia survalorise ses salaires. Difficile de trancher sans une étude précise des offres. Et c’est là que le rapport de SP 2000 voire – on peut rêver – une audition publique des consultants, auraient pu être intéressants.

Petite entreprise retenue
Idem sur la qualité du service proposé. La position défendue par René Revol est, en effet, que certes Veolia est plus cher mais que ses offres sont d’un meilleur niveau. Est-ce bien exact ? Justifie-t-elle une différence de prix de 24 % et de 10,5 M€ sur 7 ans ? On aimerait savoir ce qu’en pense SP 2000. Idem pour le lot des réseaux des communes Est Ouest où cette fois c’est l’offre la moins chère qui a été retenue alors qu’elle émanait d’une petite entreprise qui revendique 3 000 km de réseau gérés contre … 210 000 pour Saur. Alteau c’est aussi 250 000 habitants desservis contre … 12 millions pour la Lyonnaise ou 62 millions pour Veolia.

Sur la qualité de service, on peut citer la question sensible des odeurs de la station Maéra. Interrogé par Montpellier journal pour savoir s’il était confiant dans la capacité de Veolia à régler le problème alors qu’elle n’a pas été capable de le faire dans les années précédentes, Cyril Meunier, le maire de Lattes dont la commune est riveraine de la station, a répondu : « Non. » Tout en ajoutant : « Je pense qu’il y aura des améliorations parce que c’est vrai que ce groupe-là avait fait des efforts. » En conseil d’agglo il a également rappelé qu’il a « montré énormément de doutes sur la capacité à régler les problèmes des odeurs sur l’enceinte de cette station d’épuration dans la configuration qui est la sienne à l’heure actuelle. Je pense qu’on réglera définitivement la problématique des odeurs quand on aura fait son agrandissement, sa modernisation et sa couverture en totalité. Nous n’avons pas opté pour ce choix à la création de Maéra. Nous avons eu tort. Depuis sa création, on a fait beaucoup d’effort […] Je remercie la société Veolia mais force est de constater qu’après tant d’années, ils ne sont toujours pas arrivés à régler le problème d’odeurs donc je reste dubitatif sur les capacités à le faire. » (vers 1h48 de la vidéo)

Perdre aujourd’hui mais gagner demain
Un temps évoqué par certains, une action judiciaire d’un des perdants aurait pu permettre d’y voir plus clair et de confronter les arguments. Mais il y a peu de chances qu’un des perdants s’y risquent. Car s’ils ont perdu aujourd’hui sur ce marché, ils peuvent gagner demain sur d’autres. D’autant que la future métropole pourrait bien – qui sait ? – s’étendre. Et il ne serait alors pas bienvenu d’être en mauvais terme avec son puissant président, Philippe Saurel. À plus court terme, on peut aussi constater que le groupe Suez a remporté le marché de l’usine de méthanisation Amétyst (11 M€ / an) via sa filiale Novergie. Que le même groupe pourrait bien aussi concourir sur les futurs marchés de collecte des déchets via son autre filiale Sita. Ou encore proposer ses services, tout comme Saur ou Veolia, comme prestataire de service de la future régie publique de l’eau. Car la régie publique n’interdit pas la sous-traitance surtout quand celle-là est lancée dans un temps très court. Bref, les raisons de la boucler pour les perdants ne manquent pas.

Reste la Chambre régionale des comptes qui, si elle mettait son nez dans l’attribution de ce marché, pourrait sans problème exiger communication du rapport SP 2000, auditionner les consultants et les services de l’Agglo. Et faire une analyse détaillée de la procédure de choix. 7 M€ d’écart (plus 3,5 M€ pour Maéra puisque sur ce lot aussi Veolia était plus cher que Saur) justifient peut-être que les magistrats se penchent sur cette affaire. D’autant qu’avec 10,5 M€, on peut en faire des choses. Un montant encore plus significatif en période de budgets de plus en plus contraints pour les collectivités et les ménages.

Une question serait encore plus difficile à établir : si Veolia avait été favorisée, pourquoi l’aurait-elle été ? Les hypothèses ne manquent pas mais sans enquête judiciaire il serait difficile de les confirmer. Parmi elles : l’Agglo aurait besoin de sa pleine coopération pour mener à bien le passage en régie de l’eau. Il y aurait un accord entre Veolia et l’Agglo pour que Veolia finance des investisseurs à la charge de la collectivité et que l’entreprise se rattrape sur la facturation. L’Agglo renverrait l’ascenseur des partenariats de Veolia avec les clubs sportifs qui coûtent déjà très cher aux collectivités (3). On peut aussi envisager un deal plus global de Veolia avec tel ou tel homme politique national : je te donne ça à tel endroit et toi tu fais en sorte notamment que j’obtienne Montpellier (4). Et plus sulfureux encore : des pots de vin. Cette dernière hypothèse ne repose sur aucun élément mais dans la mesure où ces pratiques ont existé dans le passé (lire Quand le PC était soupçonné d’avoir été acheté par la CGE (Veolia)), il est difficile de l’exclure totalement.

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(1) Lot 1 : traitement des eaux usées par la station d’épuration Maéra (8 M€ / an)
Lot 2 : collecte des eaux usées des communes raccordées à la station d’épuration Maéra (6 M€ /an, Castelnau-le-Lez, Castries, Clapiers, Grabels, Jacou, Juvignac, Lattes, Le Crès, Montferrier-sur-Lez, Montpellier, Pérols, Prades-le-Lez, Saint-Jean-de-Védas, Vendargues)
Lot 3 : collecte, transport et traitement des eaux usées sur les communes des secteurs Est et Ouest (3,5 M€ / an, Baillargues, Beaulieu, Montaud, Restinclières, Saint-Brès, Saint-Drézéry , Saint-Géniès-des-Mourgues, Sussargues, Cournonsec, Cournonterral, Fabrègues, Lavérune, Murviel-lès-Montpellier, Pignan, Saint-Georges d’Orques, Saussan, Villeneuve-lès-Maguelone).

(2) Après un fait divers, les inondations, voici donc le rêve de Philippe Saurel de faire parler de lui dans les médias nationaux, une nouvelle fois réalisé.

(3) On a toujours du mal à comprendre quel est l’intérêt pour une entreprise de l’eau d’entrer au capital à hauteur de 150 000 € du MAHB, le club de hand de Montpellier (lire Quand des hommes d’affaires et le MAHB nous racontent « une belle histoire »), si ce n’est être dans les petits papiers des collectivités. Soulignons au passage que Veolia, tout comme Saur et Suez sont également partenaires du MHRC (rugby). La Saur est aussi partenaire du MHSC (foot).

(4) En conférence de presse du 15 octobre, Philippe Saurel a évoqué, sur la régie publique de l’eau, des appels de « proches de Solférino » (adresse du siège national du PS) « pour faire pression » sur lui. En conseil d’agglo du 30 octobre, interrogé par Alex Larue sur ce point, il a répondu (vers 1h07 de la vidéo) : « Ce n’est pas la première fois que je reçois des pression de Solférino. [Rire] Franchement, tout le monde le sait. Vous étiez là pendant la campagne des municipales. Vous savez combien j’ai été l’objet de pressions de Solférino. C’est une phrase sibylline qui relate un fonctionne qui est assez commun et que j’ai retranscrit à ce moment-là mais que j’ai déjà dit plusieurs fois dans la presse. Pas seulement pour cette thématique. C’est du langage sibyllin. » Réalité ? Diversion ? Montpellier journal penche plutôt pour la seconde possibilité.